Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.propertimo.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site

Le site www.propertimo.fr est édité par la société PROPERTIMO, dont le siège social est 3 Allée Alphonse Fillion 44120 VERTOU immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique RCS Nantes B 477 619 209.
 
Responsable de publication : M Olivier Trit

Hébergeur du site

Le Site www.propertimo.fr est hébergé par la société AGENCE INTERNET IMAGES CRÉATIONS, ayant son siège 67, rue Nicolas Appert - 44100 NANTES, immatriculée au RCS de NANTES, sous le numéro 402 170 773.
 
 

Politique des données personnelles

Voir la politique des données personnelles » [insérer un lien]

 

Marques et logos

Les marques et/ou logos reproduits sur ce site sont déposés et bénéficient de ce fait de la protection relevant du droit de la propriété industrielle. Toute reproduction de ceux-ci sans autorisation expresse de la société PROPERTIMO est interdite.

 

Reproduction de contenus et droits d’auteur

L’ensemble du graphisme, des textes, illustrations, documents téléchargeables, logo, … et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.propertimo.fr sont protégés par la législation française relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction de ceux-ci sur un support quel qu’il soit, et à usage autre qu’à un usage privé sans autorisation expresse de la société PROPERTIMO est interdite.

 

Absence de garantie sur les contenus diffusés

La société PROPERTIMO s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. L`utilisateur du site et des informations qu`il contient, reconnaît qu`il en fait usage sous sa seule responsabilité. PROPERTIMO ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site.

 

De même, PROPERTIMO ne garantit pas la continuité, l’accès, le fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférant.